serpollet a écrit : ↑30 mars 2022, 20:29
Même chose à BP.Pour Bellecote je crois qu’ils ont la gratuité de la piscine en contrepartie de l’entretien.
Pour la piscine de Bellecôte; je crois qu'il n'y a que Residence 3000 qui n'a pas l'accès et a donc moins de charge.
Sinon pour BP; oui on a ça dans nos charges:
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NAVETTES DE TELECABINE STATIONS DE BELLE-PLAGNE ET
BELLECOTE
ALLER ET RETOUR
1 ) La Station de BELLE-PLAGNE dont le présent immeuble fait partie
"comporte une gare intermédiaire de la télécabine reliant la Station de BELLE PLAGNE à
la Roche de Mio. Cette gare à pour but de permettre aux habitants de la Station de
BELLE PLAGNE, de prendre directement la télécabine pour la Roche de Mio et les
Glaciers de BELLECOTE, sans être obligés de redescendre à la gare de départ de la
Station de PLAGNE-BELLECOTE.
2 ) Indépendamment de la fonction "remontée mécanique" de la liaison
BELLECOTE-BELLE PLAGNE-ROCHE DE MIO-LES GLACIERS DE "BELLECOTE
évoquée au paragraphe précédent, la SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA STATION
DE LA PLAGNE prévoit la liaison stations de BELLE-PLAGNE et de PLAGNEBELLECOTE,
aller et retour, par la même télécabine, mais au-delà des heures de
fonctionnement de cet engin en remontée mécanique ; cette liaison "hors horaires de ski"
constitue une navette piétons, Station de PLAGNE BELLECOTE/BELLE PLAGNE aller
et retour. Elle n'est pas accessible "hors horaires de ski" aux voyageurs porteur de skis,
luges ou véloskis, dans un sens comme dans l'autre.
3 ) Cette liaison particulière nécessite des modifications de structure et de
mécanique de la ligne de la télécabine très importantes de manière à ce que la section
BELLE PLAGNE/PLAGNE BELLECOTE puisse fonctionner isolément et être
désolidarisée de l'ensemble de la ligne Station de PLAGNE BELLECOTE/LES
GLACIERS.
Par ailleurs, la SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA STATION DE LA PLAGNE
a mis en place le personnel d'exploitation, de contrôle et de surveillance nécessaire au
bon fonctionnement de cette navette "hors horaires de ski".
Elle en assure en outre l'entretien et les réparations.
4 ) Au titre de cette liaison qui est principalement destinée à la desserte de
l'ensemble immobilier de BELLE-PLAGNE, les propriétaires de cet ensemble immobilier,
sont tenus, par le seul fait de leur acte d'acquisition, de se conformer aux conditions
financières et autres, relatives à cette navette.
Ces conditions ont été fixées, suivant accord intervenu entre la SOCIETE
IMMOBILIERE DE LA PLAGNE chargée de la promotion immobilière de la Station de
BELLE-PLAGNE et la SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA STATION DE LA PLAGNE.
Les conséquences de ces accords sont reproduites ci-après.
Elles feront intégralement partie des dispositions du règlement de copropriété :
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5 ) Il est donc expressément stipulé :
a) Qu'une somme annuelle de HUIT FRANCS (8,00 F) hors taxes, valeur au
premier mai mil neuf cent quatre vingt, par mètre carré de surface utile privative hors
balcon, sera versée par le Syndicat de copropriété à la SOCIETE "D'AMENAGEMENT
DE LA STATION DE LA PLAGNE et de ce fait recouvrée par le Syndic dans le cadre des
charges de copropriété.
Il est précisé qu'une fraction de mètre carré n'entraîne pas de paiement.
b) Que cette somme de HUIT FRANCS (8,00 F) hors taxes valeur au premier
mai mil neuf cent quatre vingt, sera révisée chaque année à l'ouverture de la saison
d'hiver, selon la formule suivante :
(Syndicat National des Téléphériques de France - S.N.T.F.)
M S
P = PO (0,10 + 0,25 --- + 0,65 ---)
MO SO
P = quote-part au mètre carré
PO = quote-part initiale (8,00 F le m² H.T. au 1er Mai 1980)
M = Prix du laminé marchand THOMAS, à la date de la révision de la quote-part,
MO = valeur de M au 1er Mai 1980
S = indice pondéré des salaires des industries électriques et mécaniques à la
date de la révision
SO = valeur de S au 1er Mai 1980.
c) Qu'en contre-partie, la SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA "STATION DE
LA PLAGNE délivre à chaque propriétaire, par mètre carré de "surface utile privative hors
balcon possédée, cinq passages au porteur, aller-retour, gratuits. Ces passages sont
valables jusqu'au trente et un août de chaque année.
d) Il est précisé que pour l'application de cette disposition, une fraction de mètre
carré n'ouvre pas de droit à passage gratuit.
6 ) Les passages sont délivrés en une seule fois par la SOCIETE
D'AMENAGEMENT DE LA STATION DE LA PLAGNE, au propriétaire du studio ou de
l'appartement ou de locaux commerciaux et professionnels et de leurs annexes, ou à
toute autre personne ayant son mandat, sur présentation d'une attestation du syndic,
précisant que l'intéressé est à jour de ses provisions ou solde de charges exigibles.
7 ) Les conditions d'utilisation de l'engin, horaires, périodes de fonctionnement
sont fixées par la SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA STATION DE LA PLAGNE.
Il est précisé à cet égard que les passages délivrés, donnent droits à l'accès à
cette télécabine sur le tronçon BELLE PLAGNE/PLAGNE-BELLECOTE, aller et retour,
non seulement pendant les périodes "hors "horaires de ski" mais également pendant tout
l'horaire de fonctionnement de l'engin.
8 ) Les suspensions ou arrêts du service pour cas fortuit, de force majeure,
entretien, etc... ne pourront constituer une cause de remboursement des règlements
effectués ou de dédommagement.
9 ) Aucun autre motif, tels que, non réclamation des passages, non usage
partiel ou total de ceux-ci, etc... ne pourront justifier une demande de remboursement ou
de dédommagement.
10 ) La SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA STATION DE LA PLAGNE
demeure bien entendu libre de la tarification de l'engin aux usagers, autres que ceux
ayant droit à la délivrance des passages dans les conditions ci-dessus. »
on a même une hypothétique future piscine.
